DOMAINE SAINTE LUCIE
Présentation de la marque DOMAINE SAINTE LUCIE
Déposée le 19 juin 1995 par la société GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE LUCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE SAINTE LUCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINTE LUCIE est expirée depuis le 19 juin 2015.
GIGONDAS LA CAVE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2005 n°2279178 - Publication au BOPI 2005-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30